Ouvrir la barre de navigation
Radio
Connexion
Nom d'utilisateur:
Mot de passe:
Connexion automatique: 
:: Récupérer mon mot de passe
Sujets importants
Derniers sujets
icon SACCAGE DES BADGES DU FBI OF N.Y DE CATOIRE (ex N.Y)
par Kev75-94 Hier à 21:53

icon CV Mr.Fatal
par leana93=ban Lun 8 Oct - 22:03

icon Liste des Gradés
par Kev75-94 Ven 24 Aoû - 19:56

icon Règlement Habbo » VIP
par KFC_System Mar 21 Aoû - 22:31

icon Règlement Habbo » Code Vestimentaire
par Kev75-94 Dim 19 Aoû - 19:25

icon Curiculum Vitae de Va-Nne
par Va-Nne Dim 19 Aoû - 12:20

icon CV xawin
par xawin Ven 17 Aoû - 23:33

icon cv de FollyKiara
par Adran52 Mer 15 Aoû - 0:37

icon Curriculum Vitae - Portoz16
par portoz16 Mer 15 Aoû - 0:02

icon Curriculum de Baceri19
par Adran52 Mar 14 Aoû - 23:59

icon C.V. De Yanis (Ynis94)
par Memph1s Lun 13 Aoû - 13:00

icon C.V de Tiguidou
par Memph1s Dim 12 Aoû - 20:44

icon Curriculum Vitae de Kartoon:
par leana93=ban Sam 11 Aoû - 16:13

icon Curriculum Vitae de Douillard50
par leana93=ban Sam 11 Aoû - 16:11

icon CV grade de ted-911
par leana93=ban Sam 11 Aoû - 15:55

icon CV de Skytran
par VortexLePro Jeu 9 Aoû - 13:08

icon [Communiqué] Contre démenti de la Scuro Famiglia
par Kev75-94 Mer 25 Juil - 2:32

icon Dé-officialisation des Mafias Officielles d'habbo
par Kev75-94 Ven 13 Juil - 20:37

icon Explications contre les Rageux ! N.Y - U33
par Kev75-94 Ven 13 Avr - 12:29

icon Saccage du badge de Lionel.Cotroni [ Scuro Famiglia ] par le PONY [ RPG OF N.Y ]
par Kev75-94 Ven 13 Avr - 12:27

icon (Photos) Saccage de la Bjork Family par la SCU !
par Kev75-94 Ven 13 Avr - 12:26

icon (Photos) Saccage de la Bjork Family par la Mafia- Habbo
par Kev75-94 Ven 13 Avr - 12:25

icon Règlement Habbo » Code Pénal
par Kev75-94 Mar 27 Mar - 17:52

icon [Objectif] ACCOMPLIE - 4000 membres !
par vivietto Jeu 22 Fév - 1:01

icon [Objectif] ACCOMPLIE - 4000 membres !
par KFC_System Mer 21 Fév - 22:34

icon Organisations en GUERRE !
par Kev75-94 Mer 14 Fév - 3:51

icon Règlement Forum » CGU
par Goldberg57 Mar 13 Fév - 17:46

icon [Saccage] Salle Annexe SF - Lionel.Cotroni [SF]
par Kev75-94 Dim 28 Jan - 23:21

icon [Objectif] ACCOMPLIE - 3000 membres !
par Lubrizko Ven 26 Jan - 16:29

icon [Saccage] S.N.H - Badge Agent Formé (II)
par KFC_System Dim 31 Déc - 15:36


Partagez | 
 

Sujet:  Règlement Forum » CGU

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
/
Kev75-94
avatar


Organisation : FBI OF N.Y
Grade : Fondateur

Date d'inscription : 07/05/2017
Messages : 309
Age : 14

MessageSujet: Règlement Forum » CGU   Publication du poste: Mar 12 Déc - 20:01

Réglage  Page de présentation des conditions générales d'utilisation du site http://fbi-of-ny.forumactif.com


Citation :
Article 1.0 - Objet

Les conditions générales d'utilisation doivent être acceptées par tout utilisateur souhaitant accéder au site. Elles constituent le contrat entre le site et l'Utilisateur. L’accès au site par l’Utilisateur signifie son acceptation des présentes conditions générales d’utilisation. 
fbi-of-ny.forumactif.com se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment le contenu des présentes conditions générales d'utilisation.
Le site se réserve à tout moment le droit de modifier les clauses stipulées dans le présent contrat.
La durée du présent contrat est indéterminée. Le contrat produit ses effets à l'égard de l'utilisateur à compter de l'utilisation du service.

Citation :
Article 2.0 - Réglementation du contenu

L'utilisateur sollicite l'autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus.
L'utilisateur s'engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé. Une utilisation des contenus à des fins commerciales sans accord du site est strictement interdite.
Tout contenu mis en ligne par l'utilisateur est de sa seule responsabilité. L'Utilisateur s'engage à ne pas mettre en ligne de contenus pouvant porter atteinte aux intérêts de tierces personnes. Tout recours en justice engagé par un tiers lésé contre le site sera pris en charge par l'utilisateur et non par le site.
Le contenu de l'utilisateur peut être à tout moment et pour n'importe quelle raison supprimé ou modifié par le site. L'utilisateur ne reçoit aucune justification et notification préalablement à la suppression ou à la modification du contenu 
disponible sur le site.

Citation :
Article 3.0 - Utilisation des services

Tout événement dû à un cas de force majeure ayant pour conséquence un dysfonctionnement du réseau ou du serveur n'engage pas la responsabilité de fbi-of-ny.forumactif.com
L'accès aux services du site peut à tout moment faire l'objet d'une interruption, d'une suspension, d'une modification sans préavis pour une maintenance ou pour tout autre cas. L'utilisateur s'oblige à ne réclamer aucune indemnisation suite à l'interruption, à la suspension ou à la modification du présent contrat.
L'Utilisateur a la possibilité de contacter le site ici : http://fbi-of-ny.forumactif.com/contact

Citation :
Article 4.0 - Données personnelles

Les informations demandées à l’inscription au site sont nécessaires et obligatoires pour la création du compte de l'utilisateur. En particulier, l'adresse électronique pourra être utilisée par le site pour l'administration, la gestion ou la modération du service.
Le site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
En vertu des articles 39 et 40 de la loi en date du 6 janvier 1978, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition de ses données personnelles. L'utilisateur peut exercer ce droit via :
- son profil

Citation :
Article 5.0 - Les responsabilités

L'utilisateur s'assure de garder son mot de passe secret. Toute divulgation du mot de passe, quelle que soit sa forme, est interdite.
L'utilisateur assume les risques liés à l'utilisation de son identifiant et mot de passe. Le site décline toute responsabilité en cas de problèmes.
Une garantie optimale de la sécurité et de la confidentialité des données transmises n'est pas assurée par le site. Toutefois, le site s'engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires afin de garantir au mieux la sécurité et la confidentialité des données.

Citation :
Article 6.0 - Liens hypertextes 

La modération du site met tout en œuvre pour contrôler les liens hypertextes, et ce de fait, de nombreux liens hypertextes sortants sont présents sur le site, cependant les pages web où mènent ces liens n'engagent en rien la responsabilité du site. L'utilisateur s'interdit donc à engager la responsabilité du site concernant le contenu et les ressources relatives à ces liens hypertextes sortants.

Citation :
Article 7.0 - Publication de l'utilisateur

Le site permet aux membres de publier des commentaires.
Le site exerce une modération sur les publications et se réserve le droit de refuser leur mise en ligne, sans avoir à s’en justifier auprès du membre.
Le membre reste titulaire de l’intégralité de ses droits de propriété intellectuelle. Mais en publiant une publication sur le site, il cède au site le droit non exclusif et gratuit de représenter, reproduire, adapter, modifier, diffuser et distribuer sa publication, directement ou par un tiers autorisé, dans le monde entier, sur tout support numérisé ou physique, pour la durée de la propriété intellectuelle. Le Membre cède notamment le droit d'utiliser sa publication sur internet et sur les réseaux de téléphonie mobile.
Revenir en haut Aller en bas
/
Lido-93

avatar


Date d'inscription : 09/11/2017
Messages : 99
Age : 15

MessageSujet: Re: Règlement Forum » CGU   Publication du poste: Mar 12 Déc - 20:15

Ah ouais un long texte comme on les aimes :)
Revenir en haut Aller en bas
/
Lido-93

avatar


Date d'inscription : 09/11/2017
Messages : 99
Age : 15

MessageSujet: Re: Règlement Forum » CGU   Publication du poste: Mar 12 Déc - 20:26

Au faite lu et aprouvé x)
Revenir en haut Aller en bas
/
Adran52
avatar


Organisation : FBI OF N.Y
Grade : Administrateur

Date d'inscription : 04/07/2017
Messages : 404

MessageSujet: Re: Règlement Forum » CGU   Publication du poste: Mar 12 Déc - 20:33

Lu et approuvé


Adran52, Administrateur du FBI OF N.Y ...

Vive les jeux vidéos et la Cuisine...
Revenir en haut Aller en bas
/
Quentinizi92.

avatar


Organisation : FBI OF N.Y
Grade : Superviseur des Agents

Date d'inscription : 03/11/2017
Messages : 118
Age : 17

MessageSujet: Re: Règlement Forum » CGU   Publication du poste: Mar 12 Déc - 20:49

Lu et approuvé !


Cordialement,Quentin




Superviseur des Agent de la POLICE OF N.Y







PS: Pour tout demande de contact envoi moi un message par discord mon compte: Quentinizi92 #0366
Revenir en haut Aller en bas
/
terro61

avatar


Date d'inscription : 06/10/2017
Messages : 129
Age : 18

MessageSujet: Re: Règlement Forum » CGU   Publication du poste: Mar 12 Déc - 20:50

Lu et approuvé
Revenir en haut Aller en bas
/
qabdelp96

avatar


Date d'inscription : 13/12/2017
Messages : 2
Age : 12

MessageSujet: Re: Règlement Forum » CGU   Publication du poste: Mer 13 Déc - 17:56

Lu & Approuvé.
Revenir en haut Aller en bas
http://www.police-of-ny.com/
/
Amixem74

avatar


Date d'inscription : 02/11/2017
Messages : 43
Age : 18

MessageSujet: Re: Règlement Forum » CGU   Publication du poste: Ven 15 Déc - 13:37

Lu et approuvé
Revenir en haut Aller en bas
/
Lubrizko

avatar


Date d'inscription : 07/01/2018
Messages : 68

MessageSujet: Re: Règlement Forum » CGU   Publication du poste: Ven 26 Jan - 16:32

Lu, compris et apprové merci de c'est chartes monsieur kev.
Revenir en haut Aller en bas
/
Goldberg57

avatar


Organisation : POLICE OF N.Y [P.O.N.Y]
Grade : Agent

Date d'inscription : 11/02/2018
Messages : 4

MessageSujet: Re: Règlement Forum » CGU   Publication du poste: Mar 13 Fév - 17:46

Lu et approuvé
Revenir en haut Aller en bas
/
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Règlement Forum » CGU   Publication du poste:

Revenir en haut Aller en bas
 
Sujet: Règlement Forum » CGU
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Règlement du forum à lire impérativement pour le bien de tous
» Règlement du Clan de Nedora Riem
» Règlement du Forum
» Le Règlement du Forum
» Elsass-Hattrick.com : Le forum de la communauté alsacienne

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
FBI OF N.Y de Kev75-94 OFFICIEL :: Accueil :: Règlement-
Sauter vers: